I – OBJET

Les présentes Conditions Générales de Vente ont vocation à définir les règles applicables dans le cadre de la vente de produits commercialisés sur le Site www.lebazardespprusses.com (ci-après dénommé le "Site"). Elles sont accessibles de manière permanente sur le Site.

Entre
Le Bazar des poupées Russes,

Et
Toute personne physique majeure, ayant capacité juridique à contracter, (ci-après le "Client") effectuant un achat de produit sur le Site.
Lors de l’enregistrement des données personnelles du Client, ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Le Bazar des poupées Russes, ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit.

Le Bazar des poupées Russes se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente sans en avertir ses Clients, en publiant une nouvelle version sur le Site. 

Les Conditions Générales de Ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations du Bazar des poupées Russes et du Client dans le cadre de la vente des marchandises sur le Site.

En utilisant le Site ou en effectuant une commande par son intermédiaire, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions générales. Si vous n’êtes pas d’accord avec l’intégralité de ces Conditions, nous vous remercions de ne pas passer de commandes. Si vous avez des questions à propos de nos Conditions générales, merci de nous contacter via notre formulaire de contact.

Le Bazar des poupées Russes est une marque déposée à l’INPI. Toute reproduction, intégrale ou partielle, de la marque, est systématiquement soumise à autorisation.

II - COMMANDES

La prise de commande sur le Site est soumise au respect de la procédure mise en place par Le Bazar des poupées Russes, concrétisée par une succession de différentes étapes que le Client doit suivre pour valider sa commande. Toute commande validée par le Client vaut contrat de vente et acceptation de l’ensemble des stipulations des présentes.
Un email de confirmation récapitulant la commande (produits, prix, disponibilité des produits, quantité…) sera adressé au Client par le Bazar des poupées Russes. A cet effet, le Client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par la Société du contenu de sa commande. 

En cas d’indisponibilité du produit, le Client en sera informé par email. Un produit de remplacement lui sera proposé ou il sera remboursé et la commande annulée. Aucune indemnité d’annulation, en dehors du remboursement intégral de la commande, ne pourra être demandée.

Toutes les commandes passées à Le Bazar des poupées Russes sont destinées à l’usage personnel du Client, qui s’interdit toute revente partielle ou totale des produits.

III - PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises hors participation aux frais de port.

Le prix total de la commande (toutes taxes et frais de port compris) est indiqué dans le panier.
Tous les prix affichés sont calculés taxe sur la valeur ajoutée (TVA) incluse, qui peut être différente selon les pays de facturation.

Le Bazar des poupées Russes se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité.
Les produits sont payables comptant le jour de la commande effective.
Le règlement des achats s’effectue soit via Paypal, soit via la plateforme sécurisée de notre partenaire Crédit Agricole. Le Client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire au Bazar des poupées Russes vaut autorisation de débit de son compte à concurrence des produits commandés.
Les données enregistrées et conservées par Le Bazar des poupées Russes constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par Paypal constituent la preuve des transactions financières.

La commande sera considérée comme valide après confirmation de l’autorisation de paiement. En cas de refus, la commande sera automatiquement annulée.

IV – LIVRAISON

Les livraisons, en France, sont assurées par les services de la Poste (Lettre suivi ou Colissimo suivi, remis sans signature. Si vous souhaitez une remise avec signature, un coût supplémentaire s'applique, merci de nous contacter) ou de Mondial Relay, du lundi au samedi, en fonction de l’option choisie par le Client lors de validation de sa commande.
La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le Client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du Client, d'une personne physique de son choix ou d'une personne morale (livraison à son entreprise). La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels ni à des boîtes postales.

Les commandes sont expédiées en moyenne sous 2 (deux) jours, mais le délai peut être prolongé jusqu'à 10 (dix) jours ouvrés. Afin que ces délais soient respectés, le Client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.).

Le Bazar des poupées Russes ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition ou à la nouvelle présentation par le livreur seront à la charge du Client.

Le Bazar des poupées Russes livrera les commandes dans un délai maximum de 12 (douze) jours ouvrés pour une livraison à destination de la France Métropolitaine ainsi que la livraison internationale. 
Les délais indiqués sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison. Le Bazar des poupées Russes ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait. 

Les envois à l'International seront acheminés par Colissimo. 
N’hésitez pas à contacter le service client, contact@lebazardespprusses.com, pour connaître les conditions, délais et coûts de livraison dans un pays spécifique.

Toute commande passée sur le site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douanes imposées lorsque le colis parvient à destination.
Ces droits de douanes et ces taxes éventuelles liées à la livraison d’un article sont à la charge du Client et relèvent de sa responsabilité.

Le Bazar des poupées Russes n’est pas tenue de vérifier et d’informer ses Clients des droits de douanes et taxes applicables. Pour les connaître, il appartient au Client de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays.



V - REMBOURSEMENTS ET RETOURS

Tout Client qui passe une commande dispose d’un délai de rétractation de quatorze (14) jours à compter de la réception des Produits pour annuler celle-ci (le suivi de l'envoi faisant foi).

 En cas d’exercice de son droit de rétractation, le Client devra :

Adresser sa demande de retour au service clients du "Bazar des poupées Russes" par email à l’adresse suivante : contact@lebazardespprusses.com.

- Les articles devront être renvoyés dans leur emballage d’origine (dans un délai maximum de quinze (14) jours à compter de la livraison), avec leur étiquette et leurs éventuels accessoires, dans un parfait état de revente. Ils ne devront donc pas avoir été portés, ni lavés, ni abîmés. Les frais de retour sont à la charge du Client.

- En cas de remboursement, les sommes payées par le Client (incluant les frais d’envoi des Produits mais hors frais de retour) seront remboursées dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception des produits par Le Bazar des poupées Russes.

- Les produits retournés incomplets, endommagés ou salis ne seront ni repris et ni faire l’objet d’un remboursement. Les frais d’acheminement initiaux et de retour resteront à la charge du Client.

- En cas de perte, destruction du colis dans le cadre d’un retour, la totalité de la commande et les frais de retour demeureront à la charge du Client.

Les frais de retour sont à la charge du Bazar des poupées Russes si le produit livré est différent du produit commandé ou endommagé. 

MENTIONS LÉGALES

Le Bazar des poupées Russes - SAS So Chic So Design

Siège social : 15 avenue de la Galine - 34 170 CASTELNAU-LE-LEZ – France 

N° de SIRET : 804 171 270 00015

N° de TVA intracommunautaire : FR 50 804171270

Contact : contact@lebazardespprusses.com 

L’intégralité du site est la propriété exclusive de la société Le Bazar des poupées Russes (dénommée la "Société"). Aucune reproduction ou représentation (produits exclusifs, photos, charte graphique) ne peut avoir lieu sans le consentement écrit et préalable de la Société.